Notice légale

Vie privée

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

Les utilisateurs du site Promedical.net sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Promedical vous rappelle que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à :

Promedical.net
66, rue de Provence
75009 Paris
Tél : 01 44 53 05 55
Fax : 01 44 53 04 44
info@promedical.net
www.promedical.net

Par ailleurs, les sections de personnalisation du site permettent à un utilisateur du système d'effectuer lui-même la correction des informations saisies (une fois identifié sur le site, allez sur préférences).

Droits d'auteurs

On entend par contenu la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

D'une manière générale, toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Promedical.net, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Plus particulièrement, les contenus rédactionnels (par opposition aux contenus commerciaux et institutionnels du site), sont publiés sous la licence Open Content, qui permet d'utiliser librement les documents publiés sur notre site à condition de mentionner clairement le nom de son auteur avec un lien sur notre site et de garder son caractère Open Content.

Responsabilité

Promedical n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant la qualité de l’information mise à la disposition des personnes qui accèdent à son site web.

Alors même que Promedical a effectué toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci. De plus Promedical précise que l'usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de son site vers d'autres serveurs et ainsi accéder à l'information recherchée, sur laquelle Promedical n'a aucun contrôle.




 
Metabolic Syndrome

Votre email :
archives

Les actualités
Ouverture de l'espace SEL
Lundi, 15 Septembre 2003
Ouverture de l'espace SOAP Tanker
Jeudi, 9 Janvier 2003
Promédical soutient SOAP Tanker
Lundi, 9 Décembre 2002
Ouverture de l'espace Melihos
Dimanche, 24 Novembre 2002
L'internaute parle de Promedical
Dimanche, 24 Novembre 2002
Plus...

  9 Juillet 2008  
DLMMJVS
  01 02 03 04 05
06 07 08 09 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 31  

Accueil Retour en haut Services Vie privée Crédits Contacts